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 Ailly

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Pinpin42

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MessageSujet: Ailly    Mer 30 Sep 2009 - 22:42

Accusée coupable d'esclavagisme le 11 juilllet 1457
non respect de verdict coupable 31/08/57

Citation :
Procès ayant opposé Ailly au Duché du Bourbonnais-Auvergne


Ailly était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant dame Ailly accusé de trouble à l�ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Vous avez rejoint Aristote cette sentence ne sera donc plus appliquée a vous mortelle mais je ne doute pas que le très haut fera sentence. Neanmoins Je me dois de vous donner a vous assistance mon jugement

Au vu de l�acte d�accusation

A l�écoute des diverses plaidoiries de la défense et de l�accusation,

Au vu que vous n�avez pas daigner vous conformez au premier jugement de la justice, et que vous ignorez la justice, celle-ci ne va pas vous oublier

Au vu que vous avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, en conséquence, moi, Silec de Joncheray déclare, selon les pouvoirs qui me sont donné, vous déclarez, vous dame Ailly coupable de trouble à l�ordre public et vous condamne à une amende de 50 écus plus une amende de 30 écus pour outrage a magistrat.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 31 aout de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus.

Acte d'accusationEn ce 29ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Ailly , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Ailly vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre B : Du procès

Article 4 : Du jugement

Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.

Alinéa a : de la peine

En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)

Alinéa b : de l'application des peines

Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort...


en effet , Ailly n'a pas respecté le verdict du Juge Perceval21


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
Dames et Messires,

En ce Samedi 11 Juillet 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.


L'accusé ne se présentant même pas ici pour se défendre. Et qui ne dit mot consent. Je déclare aujourd'hui Ailly coupable. L'accusé devra se soumettre à 10 jours de travaux forcé dans nos mines. Sous la supervision d'un greffier ducale. De plus elle devra contribuer à hauteur de 1 écus pour changer les pentures grinçante du tribunal.

La séance est levé

Preuve 2 :
Bonjour Dame Ailly,

C�est en ma qualité de greffière ducale du Bourbonnais Auvergne que je vous envoie cette missive. Vous avez été accusée coupable d�esclavagisme par jugement rendu le 11 juillet 1457.

Conformément à ce jugement, vous devez accomplir durant 10 jours des travaux forcés en vous rendant à la mine. A ce titre, vous devrez m�envoyer la preuve (capture d�écran) chaque jour ainsi que la preuve du versement du reste de votre paie versée le dimanche.

Vous disposez d�un délai de 10 jours à compter de la date d�envoi de cette missive pour régulariser votre situation et m�apporter les preuves nécessaires, soit jusqu�au 20 juillet 1457, faute de quoi, je me verrais dans l�obligation d�intenter un nouveau procès à votre encontre.

Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.


Cordialement
Dame ulyceduel
Greffière ducale

Preuve 3 :
Bonjour Dame Ailly,

Par mon courrier du 12 juillet dernier, je vous faisais part que vous aviez jusqu'au 18 juillet 1457 pour effectuer vos travaux forcés conformément au jugement rendu le 11 juillet.

A ce jour, je n�ai eu aucune nouvelle de votre part.

Aussi, je vous informe que j�intente un nouveau procès à votre encontre.

Recevez mes cordiales salutations
Dame ulyceduel
Greffière Ducale


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défenseJe quitte le jeu car vous me gonflez !

Réquisitoire de l'accusationMessire le juge,

nous allons faire vite, l'accusé ne daignant pas assumer ses actes je requiers à son encontre une amende de 50 écus .

Merci messire le juge.

Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Ulyceduel à la barreVoici son témoignage :
Votre honneur je ne peux que confirmer que dame Ailly a jugé bon de ne pas répondre à mes courriers et surtout à ne pas effectuer la peine requise à son encontre. Dame Ailly a sans doute cru que la justice de notre duché n'était qu'une plaisanterie !!!!
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Pinpin42

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MessageSujet: Re: Ailly    Ven 13 Jan 2012 - 20:03

Citation :
Accusée coupable d'esclavagisme le 11 juilllet 1457

Mise en accusation :

Citation:
En
ce 22éme jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Ailly , comparaît
devant le Juge Perceval21, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et
, est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le
Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Ailly vous êtes accusé d'esclavagisme.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre II : de l'économie

Titre B : Des délits et crimes

Article 1 : de l'esclavagisme

Toute
embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme
de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple
amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Alinéa a : du salaire minimum
Le montant du salaire minimum à l'embauche est fixé par décret.

décret a écrit:
Article I : du salaire minimum agricole
Toute
personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 14
écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de
caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera
considérée comme esclavagiste.
Le contrevenant s'expose à un amende
de 5 à 10 fois l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des
caractéristiques et le salaire offert par le prévenu. La récidive est
punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende 10 à 20 fois
l’écart entre le salaire minimal autorisé en fonction des
caractéristiques et le salaire offert par le prévenu.



Alinéa d : Les peines encourues
-
Pour un premier procès d'esclavagisme, l’accusé reconnu coupable devra
payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient
témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le
versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge :
vente majorée au bénéfice de la maire ou de l’Eglise ou par le biais
d’un don à l’Eglise dont l’intermédiaire serait un maréchal en fonction
dans le village de l’accusé.
- S'il s'agit d'une récidive, l’accusé
reconnu coupable devra payer une amende à la victime uniquement si elle
vient déposer à la barre lors du procès et qu'elle n'est pas inscrite
dans les registres de la Prévôté. Dans le cas contraire, l'accusé
versera cette amende à la mairie.
- S'il s'agit d'un 3e procès voire
plus, l’accusé sera instruit sous le motif de Trouble de l'Ordre Public.
S'il est reconnu coupable, il devra payer une amende minimale de 50
écus au duché par le biais de la foire ducale ainsi qu’un dédommagement à
la victime uniquement si elle vient déposer à la barre et qu’elle n’est
inscrite dans aucun des registres détenus par la Prévôté.


en
effet, Dame Ailly, malgré les avertissement de l'agent Carolinecherie, a
embauché a deux reprises à un salaire de 12 écus la victime pour
laquelle ce dossier est monté, Sebastien863 (preuve).


L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img41.imageshack.us/img41/8452/sanstitre2yoj.jpg


*En
ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus
particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et
voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en
vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses
procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Réquisitoire :


Citation:
Agwa avait assez attendu la venu des témoins te de l'accusé.

Bon, votre honneur je serais bref.

Ailly
se permet d'embaucher des personne en dessous des prix fixés par notre
Duché, cette esclavagiste n'a même pas une once de courage pour venir
s'expliquer par devant nous quel dommage tant de lâcheté.

Je requiers une peine de 30 écus d'amende.

merci votre honneur !.

Verdict :

Citation:
Dames et Messires,

En ce Samedi 11 Juillet 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.


L'accusé
ne se présentant même pas ici pour se défendre. Et qui ne dit mot
consent. Je déclare aujourd'hui Ailly coupable. L'accusé devra se
soumettre à 10 jours de travaux forcé dans nos mines. Sous la
supervision d'un greffier ducale. De plus elle devra contribuer à
hauteur de 1 écus pour changer les pentures grinçante du tribunal.

La séance est levé

DOSSIER ENVOYE EN TOP ET CLASSE LE 29 JUILLET 1457

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