Archives judiciaires du jeu Royaumes Renaissants
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez | 
 

 (trahison) blondinet Novembre 1458 (coupable)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Floriane

avatar


MessageSujet: (trahison) blondinet Novembre 1458 (coupable)   Dim 14 Nov 2010 - 18:16

Procès ayant opposé Blondinet au Duché d'Orléans (Domaine Royal)

Blondinet était accusé de trahison.Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

"Moi Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Blondinet à nostre Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,


De part de son acte qui ne peut rester impuni


De part de votre non présence en ce tribunal


Je vous condamne à 3 jour de prison et à payer une amende de 0 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 29/10/1458"
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Acte d'accusationEn ce 01er jours du mois de Aoutt de l'an de grâce 1458, Messire Blondinet, comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Blondinet, vous êtes ici pour Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


En effet,
Le 22 mai 1458, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Blondinet, a été repéré par le maréchal Fbgimli33, de garde pour la maréchaussée. Cet assaillant n�était pas seul et faisait partie d�un groupe qui s�est aussi révolté.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : http://img24.imageshack.us/img24/9559/screenrvoltemuratdu2205.jpg
Preuve 2 : Assignation


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.
Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.Réquisitoire de l'accusation*La procureur écouta la défense, ne pouvant que sourire devant la non présence de se messire*
En raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et surtout de son attitude envers la justice pour ne pas être présent.

*Garde son sourire, se tournant vers le Juge*
Madame le Juge, je demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amande de 1 écu pour notre bon roy.
Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
 
(trahison) blondinet Novembre 1458 (coupable)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [TOP] Fred65140 - Haute trahison - 10/10/1458.
» Nyxx / vente de marchandises réservées / 25 novembre 1458 (TP)
» [TOP] Rebel38 - Haute trahison - 10/10/1458.
» Zebor TAOP Blé récidiviste 18/01/1458 [Coupable]
» Le Ambowl, le tournois des Ambiens 13/14 novembre (80)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives judiciaire Pole-justice-rr :: ACCES PÔLE JUSTICE :: Archives des personnes DCD-
Sauter vers: