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 Gillbert

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Pinpin42

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MessageSujet: Gillbert   Jeu 15 Déc 2011 - 1:31

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de Brigandage le 3 décembre 1458

Citation:
En
ce 18ème jour de novembre de l'an de grâce 1458, Messire Gillbert
comparait devant le Juge Sonia80200 présidant la Cour du
Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust
de Troy, Duc de Souvigny, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le
Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde
entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du
Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

«
Messire Gillbert vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous
êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du
Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour la loi qui a
été enfreinte :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute
atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le
territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour
conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront
être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux,
machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


D'autre
part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu
nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant
vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :


Dame
Soumia a été agressée dans la nuit du 24 au 25 janvier 1458 par deux
homme entre Guéret et Montluçon, sur le noeud le plus proche de
Montluçon (preuve 1). Elle a déposé plainte auprès de l'adjointe au
prévôt Sakurahime qui prit la déposition avant de transmettre au bureau
du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 40 ecus, un mais et une bouteille de lait.

Dès
réception de la plainte, le bureau du brigandage a voulu préparé des
avis de recherche mais les services douaniers ont repéré deux hommes
franchissant la frontière limousine et qui correspondaient à la
description. L'un d'eux était Gillbert.

En conséquence, un
dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à
la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.


Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."


Preuve 1 : Certificat de la victime : http://moe.badwaresite.www/up/moe/2010/01/25/img-214014akssq.jpg
Preuve 2 : Plainte de la victime :

Expéditeur : Soumia d'Arundel des Olonnes
Date d'envoi : 2010-01-25 21:43:34
j'ai été racketter entre guèret et Montluçon

j'avais plus ou moins 40 ecus et un mais et une bouteille de lait , je me retrouve avec plus rien... et je suis fatgué...

http://moe.badwaresite.www/up/moe/2010/01/25/img-214014akssq.jpg

Preuve 3 : Assignation : http://img241.imageshack.us/img241/2788/assigngillbert171110.png

*En
ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus
particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

«
Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du
Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra
informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez
de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous
désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et
voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en
vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses
procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Première plaidoirie de la défense

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire

Citation:
Le procureur constate l'absence de défense de l'accusé avant de s'avancer.

Votre
honneur, l'accusé ici présent n'a pas daigné se défendre de
l'accusation à son encontre ce qui prouve clairement sa culpabilité.

En conséquence nous demandons la peine suivante :

- 6 jours de prison dans nos geôles.

Merci votre honneur.

Enoncer du Verdict


Citation:
Moi,
Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du
Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère
Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Gillbert à nostre
Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part le fait que votre acte ne peut rester impuni
De par sa non présence dans notre tribunal

Je vous condamne à 6 jours de prison.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 03/12/1458

DOSSIER CLASSE LE 5 DECEMBRE 1458
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Gillbert
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