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 Blondinet

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Pinpin42

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MessageSujet: Blondinet   Ven 13 Jan 2012 - 20:49

Citation :
Récapitulatif des accusations

Accusé reconnu coupable de Trahison le 2 octobre 1458

Mise en accusation


Citation:
En
ce 01er jours du mois de Aoutt de l'an de grâce 1458, Messire
Blondinet, comparaît devant la Juge Princesselaure,Dame de Chamalière
présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par
la Procureur Sonia80200 de Malaréac, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
Le
Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde
entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du
Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Messire Blondinet, vous êtes ici pour Trahison.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout
complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
comme trahison.


En effet,
Le 22 mai 1458, une tentative de
révolte a eu lieu devant la mairie de Murat (preuve 1). Cette révolte a
été matée mais un des assaillants, Blondinet, a été repéré par le
maréchal Fbgimli33, de garde pour la maréchaussée. Cet assaillant
n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : http://img24.imageshack.us/img24/9559/screenrvoltemuratdu2205.jpg
Preuve 2 : Assignation


*En
ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus
particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et
voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en
vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses
procédures :

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Dame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Plaidoirie de la défense


Citation:
Celui ci ne sait pas présenté.

Réquisitoire


Citation:
*La procureur écouta la défense, ne pouvant que sourire devant la nom présence de se messire*
En
raison des preuves démontrant la culpabilité du prévenu et surtout de
son attitude envers la justice pour ne pas être présent.

*Garde son sourire, se tournant vers le Juge*
Madame le Juge, je demande une peine de 3 jours de prison ainsi qu'une amande de 1 écu pour notre bon roy.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncer du verdict


Citation:
Moi
Sonia80200 de Malaréac, agissant en qualité de Juge du duché du
Bourbonnais-Auvergne, sous le règne de sa grâce Noeline de La Fléchère
Marigny, va rendre à présent le verdict opposant Blondinet à nostre
Duché.

De part les preuves montrées en ce lieu et démontrant la culpabilité de l'accusé,
De part de son acte qui ne peut rester impuni
De part de votre non présence en ce tribunal

Je vous condamne à 3 jour de prison et à payer une amende de 0 écus pour notre bon Roy de France Levan le IIIeme de Normandie.

Jugement rendu à Clermont, Capitale du Bourbonnais Auvergne le 2/10/1458

Je te laisse envoyé Celiane

DOSSIER CLASSE LE 3 DECEMBRE 1458

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