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 Shuffle69 coupable de TAOP le 11 mars 1457 brigandage

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Pinpin42

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MessageSujet: Shuffle69 coupable de TAOP le 11 mars 1457 brigandage   Ven 5 Juin 2009 - 3:20

Récapitulatif des accusations :

Accusé coupable de Trouble à l'ordre Publique le 4 mars 1457
Accusé coupable de Trouble à l'ordre Publique le 11 mars 1457

Citation:
En ce 24ème jour de février de l'an de grâce milCCCCLVII, Shuffle69 comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Shuffle69 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé à brigandé entre Clermont et Thiers.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
http://img261.imageshack.us/my.php?image=raketul4.png

Preuve 2 :
http://img517.imageshack.us/my.php?image=plaintemikeoll1.jpg
http://img517.imageshack.us/my.php?image=plaintemikeoll2.jpg
http://img516.imageshack.us/my.php?image=plaintemikeoll3.jpg
http://img183.imageshack.us/my.php?image=plaintemikeoll4.jpg
http://img183.imageshack.us/my.php?image=plaintemikeoll5.jpg

Preuve 3 :
http://img12.imageshack.us/img12/1143/repshuffle.jpg

Preuve4 :
http://img254.imageshack.us/my.php?image=assignationshuffle.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


L'accusation a appelé Mikeoll à la barre

Citation:
Mikeoll se leva et se rapprocha de la Cour qu'il salua .
Bonjour ,je suis Mikeoll et suis habitant d'Aurillac ; Lors d'un court voyage entrepris pour rejoindre ma belle à Thiers ,j'ai été attaqué et racketté ,par l'individu assis dans le box des accusés ,entre Clermont et Thiers!

Comme je n'ai pas pu fournir le contenu de mon inventaire ,il m'est assez difficile de chiffrer
à la Cour la valeur des biens qui m'ont été dérobés ! de la nourriture oui et quelques écus ..
J'ajouterai également que cette agression ainsi que ce racket ont été perpétrés alors que la loi martiale état en vigueur dans le BA ,je laisse donc à la Cour le soin de juger de la pertinence de tels actes ,toutes les armées du Duché étant mobilisées pour mettre fin à de tels agissements .

Mikeoll se leva , salua la Cour ,et retourna s'asseoir à la place qu'il occupait et attendit la suite de ce procès .


Réquisitoire

Citation:
*Le procureur écouta attentivement la victime s'adresser au juge. Il attendit l'accusé mais celui ne vint pas.*

Madame le Juge, l'accusé ici présent a brigandé la victime alors que la loi martiale était en vigueur dans notre duché. De plus il ne daigne pas venir se défendre.

Je demande donc une amende de 50 écus pour la victime pour le remboursement et le dédommagement et 2 jours de prison pour avoir brigandé durant la loi martiale.

Merci votre honneur.


Verdict rendu

Citation:
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Shuffle69 au duché du Bourbonnais Auvergne.

De par les actes d�accusation et plaidoiries,

De par la non-présence de l�accusé devant cette cour,

De par la preuve de brigandage durant la loi Martiale instaurée pour garantir la sécurité des habitants,

De par la présence de la victime,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit au remboursement de 50 écus à Mikeoll, une amende de 2 écus pour le Roy ainsi qu�une mise en détention pour une durée de deux jours dans les geôles de Clermont.


Jugement rendu par Princesselaure, le 4 Mars de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée.


VICTIME DECEDEE - DOSSIER CLASSE LE 27 MARS 1457
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