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 Shuffle69 Duché Trouble à l'ordre public Coupable brigandage 15/07/56

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Pinpin42

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MessageSujet: Shuffle69 Duché Trouble à l'ordre public Coupable brigandage 15/07/56   Lun 15 Juin 2009 - 0:02

Procès ayant opposé Shuffle69 au Duché du Bourbonnais-Auvergne


Shuffle69 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce 15 de mai 1456, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Au vu de l'absence de l'accusé et de la gravité des faits, je déclare Shuffle69 coupable et le condamne à une amende de 25 écus au bon Roi Lévan III.
La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusationEn ce 28ème jour de avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Shuffle69 comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Louisphilippe requérant pour le Duché de Bourgogne et Agwalenn pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Shuffle69 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet, le 6/04/1457 sur la route menant de Moulins à Nevers messire Mariobrosse s 'est fait racketté par messire Shuffle69, la victime déclare le vol de 1 miche de pain et environ 4 écus.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img165.imageshack.us/img165/266/racket.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusationVotre honneur, la victime n'habitant pas dans notre Duché et l'accusé n'ayant pas daigné venir par devant nous s'expliquer.

Je requiers contre l'accusé Shuffle69 une peine de 20 écus d'amende.

Merci votre honneur.


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